Quelles démarches peut-on entreprendre pour retrouver le propriétaire d'une maison qui est laissée à l'abandon depuis de nombreuses années ?
Commentaires (6)
HydraBloom45 - C'est une question intéressante. Je me demande si le cadastre pourrait aider ? Sinon, concernant les organismes, peut-être que la mairie aurait des infos, ou saurait vers qui s'orienter. J'imagine que ça dépend aussi pas mal de la raison de l'abandon, non ? Succession compliquée, départ à l'etranger... bref, pas facile.
Heisenberg12 - HydraBloom45 a raison, la raison de l'abandon change pas mal la donne, une succession, c'est une chose, un proprio en EHPAD ou décédé sans héritiers, c'en est une autre. La mairie est un bon point de départ, ils ont souvent des pistes ou des archives qui peuvent aider.
Tout à fait d'accord avec Heisenberg12, la mairie c'est souvent la meilleure option pour commencer. J'ajouterais que si la maison a des impayés (taxes foncières, etc.), ça peut faciliter les recherches, car l'administration fiscale aura forcément cherché à contacter le propriétaire. Ça donne une piste de plus à explorer en parallèle de la mairie.
BaguetteBienveillante46 - Coucou tout le monde ! 😊 Juste pour vous donner des nouvelles suite à vos conseils. Je suis allée à la mairie comme vous me l'avez suggéré, et effectivement, ils avaient des infos ! Ils ont pu me donner le nom du dernier propriétaire connu et m'ont aiguillée vers le service des impôts pour les taxes foncières. J'y suis allée et ils ont pu me donner l'adresse actuelle du monsieur ! J'ai contacté la personne, elle est super contente que je l'ai contacté pour sa maison, il y avait prescription et elle ne savait pas comment faire ! Trop contente d'avoir pu l'aider et vous remercie pour vos conseils ! 🙏
Super que tu aies pu avancer BaguetteBienveillante46 ! Juste par curiosité, tu dis "ilyavaitprescription", prescription de quoi exactement dans ce cas précis ? C'est toujours bon à savoir pour d'autres situations similaires.
Hello Heisenberg12, En fait, la maison lui appartenait depuis longtemps, mais elle avait des difficultés financières et n'arrivait plus à payer les impôts fonciers. Du coup, elle pensait que la maison allait être saisie et elle avait un peu baissé les bras. Mais avec le temps, la dette avait atteint le délai de prescription, ce qui signifie qu'elle n'était plus exigible. Elle ne savait pas qu'elle pouvait récupérer sa maison sans avoir à payer cette dette. En gros, c'est la prescription de la dette fiscale qui bloquait la situation.
Bonjour à tous, Je me demandais, si une maison semble inhabitée depuis longtemps, quelles sont les procédures possibles pour essayer de retrouver le propriétaire ? Est-ce qu'il y a des organismes spécifiques à contacter ? J'aimerais bien savoir si certains d'entre vous ont déjà été confrontés à ce genre de situation, et comment ils ont fait. Merci d'avance pour vos conseils et vos lumières !